Éditeur du site
Le présent site est édité par Maison Bâ, micro-entreprise représentée par Jeanne Perillon.
Siège social :
36 rue Marcel Tavernier
42660 Planfoy – France
Email : jeanne.maisonba@gmail.com
SIRET : 834 749 558 00013
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Propriété intellectuelle
La marque Bâ est une marque déposée et protégée.
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, éléments visuels, etc.) est la propriété exclusive de Jeanne Perillon, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, même partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Conditions d’utilisation
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
Maison Bâ s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour.
Maison Bâ ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.
Données personnelles
Les informations collectées via les formulaires (contact, commande, inscription) sont nécessaires au traitement des demandes.
Ces données ne sont pas revendues à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :
- droit d’accès
- droit de rectification
- droit de suppression
- droit d’opposition
Vous pouvez exercer ces droits en contactant :
jeanne.maisonba@gmail.com
Cookies
La navigation sur le site peut entraîner l’installation de cookies sur votre appareil.
Ces cookies permettent :
- d’améliorer l’expérience utilisateur
- de mesurer la fréquentation du site
Vous pouvez refuser ou paramétrer les cookies via les réglages de votre navigateur.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites externes.
Maison Bâ ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites.
La mise en place de liens vers le site nécessite une autorisation préalable.
Contact
Pour toute question, vous pouvez contacter Maison Bâ à l’adresse suivante :
jeanne.maisonba@gmail.com